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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION
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LE LAITON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LAITON
SOFIVO PRODUCTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1701986
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/10/2011

Présentation de la marque LE LAITON

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE LAITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2205729) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 338 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2205729) - France.

La marque LE LAITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LAITON est expirée depuis le 15 octobre 2011.

SOFIVO PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU PRAIRIAL , VEAU D'OC , CENTRELVO , Veau Prairial


SOFIVO PRODUCTION Société par Actions Simplifiée - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2205729) - France - SIREN 318338423


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2205729) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2001 n°2205729 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400444 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 25 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272879 - Publication au BOPI 1999-02-25

Viande et produits à base de viande, animaux vivants, aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.